1 - PRIX

a) les prix de nos articles sont indiqués en Euros, toutes taxes incluses (TVA Française au taux en vigueur) et hors frais de port. Les frais de port sont gratuit pour une commande supérieure à 300 eur et en fonction du poids des articles pour tout autre commande expédiée par colissimo.


b) Les commandes hors Union Européenne sont soumis à des taxes locales, lesquelles ne sont pas prises en comptes et en charge par Le Tartan Breton : vous êtes l’importateur du ou des articles concernés. Renseignez-vous sur ces aspects, auprès de vos autorités locales. Cette taxe locale vous sera appliquée à réception du ou des articles. Le Tartan Breton vous facturera H.T. Dans la CEE, les prix sont calculés avec la T.V.A. française, sur facture.
c) Les commandes, quelle que soit leur origine, seront payables en Euro.
d) Les articles demeurent la propriété du Tartan Breton jusqu’au paiement complet.


2 - COMMANDE

a) Sur Internet : www.tartanbreton.com


b) Par téléphone auprès d’un conseiller au 01 40 47 74 05

c) Directement sur place à La Maison du Kilt 34 bld Jourdan 75014 PARIS, du mardi au samedi de 10h30 à 12 h 30 et de 13h0 à18h30, hors jours fériés 




3 - VALIDATION ET ACCEPTATION DE LA COMMANDE

La commande est validée sur le site tartanbreton.com lors du paiement .

Par téléphone la commande sera validée lors de la confirmation de votre commande par courrier accompagné du règlement.

Sur place , en fonction de la transaction avec nos conseillers.


4 - DISPONIBILITE / DELAI DE LIVRAISON

Pour les offres catalogue, nos articles sont proposés dans la limites des stocks disponibles : délai de livraison entre 5 et 9 jours. Pour plus de sécurité , parce qu'il arrive un décalage entre la mise à jour du site et nos stock , vous pouvez poser la question de la disponibilité via « contactez-nous «  ou par téléphone.


Pour les articles sur mesure (kilts traditionnels ) le délais est entre 4 à 6 semaines.

Pour les commandes , d'articles « uniquement sur commande «  le délais est de 2 à 4 semaines.


Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.


5 - PAIEMENT



Trois mode de paiement vous sont proposés :

  • PAYPAL , qui permet aussi de payer par carte bleue sans avoir de compte PAYPAL

  • Virement Bancaire , paiement rapide et gratuit pour tout le monde .....

  • chèque, bancaire, postaux, sociétés, étrangers exclusivement. Les chèques sont à établir à l’ordre de
    «La maison du Kilt». Ils sont nominatifs et l’adresse du chèque correspond à l’adresse de facturation. Les chèques sont à adresser à La Maison du KILT 34 bld jourdan 75014 Paris


  • 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue « du TARTAN BRETON » est strictement interdite. Les images, textes, commentaires illustrations figurant sur le site sont réservés au titre de droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, et ce dans tous les pays.

7 - RESPONSABILITE

Les articles que nous vendons, sont décrits dans la plus grande exactitude. Si malgré toutes précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. En cas de rupture de stock, de produits discontinués, de grève totale ou partielle de La Poste, des moyens de transport ou de la communication, de catastrophe naturelle (incendie, inondation, tempête, événement imprévisible...), le Tartan Breton ne pourra être tenu responsable de l’inexécution du présent contrat. Toute opération intervenant entre le Tartan Breton et ses clients, non contestées dans un délai de 6 mois, ne peut donner lieu à une réclamation.




8 - DROIT- LITIGES

Le contrat est soumis à la loi française. La langue de ce contrat est la langue française. Tout litige qui s’élèverait entre le Tartan Breton et ses clients à l’occasion de leurs rapports commerciaux, seront, à défaut d’accord amiable, de la compétence du tribunal de commerce d’EVRY ( 91000 - France ).




9 - SATISFAIT OU REMBOURSE

Vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables (le cachet de la poste faisant foi), à compter de la réception de la marchandise, pour retourner le produit qui ne conviendrait pas, et ce, avec la copie de la facture d’achat. Les produits abîmés, incomplets, salis par le client… ne seront pas repris. Les frais de transport/retour sont à la charge du client. Le remboursement se fera dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après réception des produits par nos services ; il s’effectuera en fonction du mode de règlement utilisé par payer.
Pour annuler une commande, adresser une lettre recommandée au Tartan Breton en précisant votre N° de commande.


10 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE DU 6 JANVIER 1978

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification concernant les informations que vous avez transmises. Les informations que vous avez communiquées, sont confidentielles et, ne seront divulguées à aucun tiers.

11 - COMMANDE

Le minimum de facturation est de 300 € H.T. franco de port.


12
- LIVRAISON ET TRANSFERT DE RISQUE

Les produits livrables, dans tous les cas, voyagent aux risques et périls du destinataire. Celui-ci en cas d’avarie ou de manquements, devra faire toutes les constatations nécessaires et confirmer ses réserves par acte extra-judiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception, et ce auprès du transporteur, dans un délai de trois jours qui suivent la réception des marchandises.


13
- RETOUR

Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de l’acquéreur.


14
- CONDITIONS DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Aucune indemnité ne sera due en cas de retard.


15
- CLAUSE D’INTERETS DE RETARD

Tout retard de règlement entraîne, de plein droit et sans mise en demeure préalable, l’application d’une pénalité de retard qui sera égale à deux fois le taux d’intérêt légal. Cette pénalité, calculée sur l’intégralité des sommes restants dues, court à compter de la date d’échéance jusqu’au jour du paiement de la totalité des sommes.


16
- VOUS ETES INFORMES

Nous pourrons modifier, annuler, ou interrompre les présentes conditions générales de vente (Particuliers et Entreprises) sans indemnité et sans préavis.